Conseil Municipal du 20 mars 1996



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
96024CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
96025ASSOCIATION ''HAGUENAU ENTR'AIDE'' : désignation d'un représentant de la Ville au sein du comité - Délibération - (sans annexe)
96026ASSOCIATIONS PARAMUNICIPALES : convention entre l'Association ''HAGUENAU ENTR'AIDE'' et la Ville - Délibération - (sans annexe)
96027CONVENTION ENTRE LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET LA VILLE - Délibération - (sans annexe)
96028BUDGET PRINCIPAL 1996 - Délibération - (sans annexe)
96029BUDGET ANNEXE 1996 DU SERVICE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe)
96030BUDGET ANNEXE 1996 DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)
96031IMPÔTS LOCAUX : fixation des taux d'imposition 1996 - Délibération - (sans annexe)
96032PERSONNEL COMMUNAL - Etat des effectifs : création d'emplois pour l'année 1996 - Délibération - (sans annexe)
96033REALISATIONS D'EMPRUNTS EN 1995 - Délibération - (sans annexe)
96034CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL - Vacations horaires : révision des taux - Délibération - (sans annexe)
96035BASILIQUE NOTRE-DAME DE MARIENTHAL - Travaux de mise en conformité des installations électriques (3ème tranche) : subvention - Délibération - (sans annexe)
96036ASSOCIATION DU FOYER PAROISSIAL ST-JOSEPH MARIENTHAL - Travaux : subvention - Délibération - (sans annexe)
96037ALSACE HABITAT - Réhabilitation de 18 logements 27, rue des Aviateurs : cautionnement communal - Délibération - (sans annexe)
96038ASSOCIATION ''ACADEMIE D'ACCORDEON DE HAGUENAU'' : subvention - Délibération - (sans annexe)
96039CHORALE DE LA PAROISSE ST-JOSEPH - Veillée musicale de l'Avent : subvention - Délibération - (sans annexe)
96040ASSOCIATION DU THEÂTRE ALSACIEN DE HAGUENAU : subvention - Délibération - (sans annexe)
96041PERSONNEL MUNICIPAL : création de la prime spéciale de fonctions des agents de la police municipale - Délibération - (sans annexe)
96042PERSONNEL COMMUNAL : indemnité d'astreinte - Délibération - (sans annexe)
96043CONSEIL DE DISCIPLINE ET DE RECOURS POUR LA REGION ALSACE : désignation d'un représentant du Conseil Municipal - Délibération - (sans annexe)
96044FORÊT COMMUNALE DE HAGUENAU - Exercice forestier 1996 : prévision de coupes et de travaux - Délibération - (sans annexe)
96045CONSTRUCTION DE L'ECOLE MATERNELLE ''SCHLOESSEL'' : choix du maître d'oeuvre - Délibération - (sans annexe)
96046CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - Carburants : approvisionnement à une station ouverte au public - Délibération - (sans annexe)
96047BÂTIMENTS COMMUNAUX : entretien des installations de chauffage - Délibération - (sans annexe)
96048BÂTIMENTS COMMUNAUX - Chantier-Ecole : avenant à la convention avec COTEFOR - Délibération - (sans annexe)
96049BÂTIMENT COMMUNAL, 7 rue des Roses - Chantier-Ecole : convention avec COTEFOR - Délibération - (sans annexe)
96050ZONE D'ACTIVITE DE L'AERODROME - construction d'un bâtiment à usage de production industrielle : avenant aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
96051PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale : accompagnement social - Délibération - (sans annexe)
96052CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE : adoption des propositions et actions pour l'année 1996 - Délibération - (sans annexe)
96053LIEU-DIT ''RUE DU ROTHBACH'' à MARIENTHAL : acquisition de parcelles d'alignement - Délibération - (sans annexe)
96054ZONE INDUSTRIELLE DE L'AERODROME : rachat d'une parcelle - Délibération - (sans annexe)
96055COLLECTEUR DE TRANSPORT DE POLLUTION - Servitude de passage sur propriété privée : attribution d'une indemnité - Délibération - (sans annexe)
96056LIEU-DIT ''GRUNDBIRNENFELD'' : acquisition de parcelles - Délibération - (sans annexe)
96057GRENIER SAINT-GEORGES : mise à disposition au profit de la Ville - Délibération - (sans annexe)
96058CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - Combustibles : approvisionnement en fioul pour chaufferies - Délibération - (sans annexe)